Situations 2016-11-11T13:31:58+00:00
Il s’agit des entreprises où le capital humain a un poids particulièrement important dans la répartition de la valeur ajoutée. Les entreprises à forte dimension humaine sont des terrains particulièrement favorables à la mise en place d’un Système d’Entreprise NewCode.
NewCode est particulièrement pertinent pour les entreprises familiales dont le fondateur/actionnaire/dirigeant souhaiterait passer la main à son équipe de direction et le cas échéant à l’ensemble du personnel, mais se méfie des formules d’actionnariat salarié imposant un endettement personnel important et/ou risquant de provoquer un clivage au sein du capital humain de l’entreprise. Il en va de même pour les situations où un groupe souhaite associer largement le capital humain à la cession d’une activité devenue non stratégique (spin off). Le Système d’Entreprise NewCode permet un paramétrage sur mesure des modalités de transfert des fonctions de gouvernance et de direction, et également des droits et risques associés à la création de valeur future. Il facilite également l’entrée de tiers financiers assurant la liquidité pour les membres sortant sans peser sur les salariés.
Les situations de retournement sont particulièrement propices à la mise en place de NewCode, en raison de la faible valeur de marché des fonds propres et de la grande motivation du capital humain, deux facteurs souvent associés à ces situations. La transformation peut s’opérer in bonis et/ou dans le cadre des procédures prévues par la loi (mandat ad hoc, conciliation, sauvegarde, redressement judiciaire).
Il arrive que l’entreprise soit l’objet de processus concurrentiels où la propriété de son capital et le contrôle de sa gouvernance sont susceptibles de changer de mains.

Un concurrent, éventuellement suscité par les représentants du capital humain, peut souhaiter structurer sa proposition de reprise sous une forme NewCode et s’assurer ainsi le soutien du capital humain.

Une société cotée se caractérise par une dissémination d’au moins une partie de son capital et par la mise à disposition du public d’une quantité d’informations sur l’entreprise. L’information permet un paramétrage en chambre du Système d’Entreprise NewCode, et la dissémination impose un dialogue avec les actionnaires au travers des procédures prévues par la réglementation boursière. En présence d’un actionnaire de référence favorable et d’une représentation du personnel motivée, les sociétés cotées peuvent adopter NewCode au travers d’une offre publique d’échange sur leurs actions recommandée par l’organe de gouvernance et soutenue par un ou plusieurs actionnaires de référence.
NewCode est bien adapté au financement et au management des start-up. Le module de partage de la valeur permet un contrôle flexible de la dilution des fondateurs et de la composante essentielle du capital humain, et le module de structure financière permet d’organiser les appels de fonds successifs et les entrées et sorties d’investisseurs, au fil du développement du projet, sans avoir recours à des valorisations artificielles. Le module de gouvernance enfin offre toute la flexibilité nécessaire à l’ajustement de la composition de l’organe de gouvernance en fonction de l’évolution du projet.